Le site 

www.acmf.fr est édité par l’Automobile-Club Médical de France (ACMF).

L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) est une association régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901, déclarée en préfecture.

Le site de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF), de langue française, est un site d’information qui s’adresse aux adhérents de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF), aux professionnels de santé. Les informations contenues sur le site www.acmf.fr ont un caractère strictement informatif, elles n’emportent aucun engagement juridique ni accord contractuel de la part de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF) qui se réserve par ailleurs la faculté d’en modifier les caractéristiques.

Présentation générale

Dénomination de l’association :

Automobile-Club Médical de France (ACMF)
Siège social : 1, Boulevard Pasteur, 75015 Paris
Tél. 01 47 04 09 01
N° de SIRET: 78466293400032
N° de TVA intracommunautaire : FR 89784662934

Représentant légal : Dr Philippe LAUWICK

Directeur de la Publication : Dr Philippe LAUWICK

Hébergement : SAS OVH – www.ovh.com,  2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix – Tél. : 08.20.32.03.63 (Numéro Indigo 0.118 Euro/min) – Fax : 03.20.20.09.58

Accès au site

• L’accès au site www.acmf.fr est gratuit.
• Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’internaute, selon les modalités fixées par son fournisseur d’accès et son opérateur télécom.

Propriété intellectuelle

• Le contenu du site, notamment les textes, les images, les graphismes, les documents téléchargeables et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF).
• L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
• Seule une utilisation à des fins personnelles des informations contenues dans le site www.acmf.fr est autorisée. Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF).

Responsabilités

• L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) ne garantit aucunement l’exactitude du contenu du site et décline toute responsabilité quant aux erreurs et aux omissions qui pourraient survenir. Toutes les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et ne sont assorties d’aucune garantie.
• L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) produit tous les efforts raisonnables pour que le contenu du site soit exact et se réserve le droit d’y apporter des modifications de toute nature à son gré, et ce, en tout temps et sans préavis.
• L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) n’assume aucune responsabilité pour les éventuels dommages particuliers, accessoires ou indirects, résultant de l’usage ou de l’accès à ce site ou à d’autres sites qui lui sont liés y compris dans les cas où l’association aura été informée d’éventuels dommages.

Déclaration CNIL

• L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) le 19 mai 1982 sous le numéro d’enregistrement 62074.
• Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, sur vos données personnelles, d’un droit d’accès (art. 34 à 38 de la loi), de rectification (art. 36 de la loi) et d’opposition (art. 26 de la loi).
• Pour toutes informations complémentaires concernant la protection de vos données personnelles, vous pouvez nous adresser un message ici et également consulter le site de la commission informatique et liberté www.cnil.fr.

Liens hypertextes

• La création de liens hypertextes vers le site www.acmf.fr est soumise à l’accord préalable de l’éditeur du site. L’Automobile-Club Médical de France (ACMF) n’est pas responsable du contenu des sites dont les liens hypertextes pointent vers le Site.
• Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.acmf.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de l’Automobile-Club Médical de France (ACMF).

Informations techniques

• Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau et qu’il appartient notamment à chaque visiteur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Cookies

• Les visiteurs du site sont informés que, lors de l’accès à ce site, des informations peuvent être temporairement conservées en mémoire ou sur leur disque dur afin d’optimiser et personnaliser la navigation sur le site. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier le visiteur. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site internet.
• Il est possible pour tout visiteur de configurer les préférences de son logiciel de navigation afin de refuser les cookies.